Sport » Textes de base
Activités de l'organisation camerounaise de lutte contre le dopage dans le sport (OCALUDS)
Arrêté du 21 octobre 1949 portant création d'un comité consultatif de l'éducation physique et des sports au Cameroun
Arrêté interministériel n°527/b1/1464 du 06 décembre 2001 portant règlement intérieur de la fédération nationale du sport scolaire (FENASSCO)
Arrêté n°018 a/MINSEP/SG/CJ du 24 octobre 2006 fixant les conditions et les modalités d'octroi et de retrait des agréments aux associations sportives et d'éducation physique
Arrêté n°048/PM/CAB du 19 mars 2008 portant création, organisation et fonctionnement du comité interministériel de supervision du programme national de développement des infrastructures sportives
Arrêté n°10/CG/JS/EP fixant les conditions de délivrance du diplôme de professeur d'éducation physique et sportive (CAPEPS)
Arrêté n°1008 du 16 mars 1950 portant création et organisation d'un centre d'éducation physique et sportive au Cameroun
Arrêté n°139 désignant les sports dont la pratique est autorisée sur l'ensemble du territoire de la République fédérale du Cameroun
Arrêté n°14 /CG/JS/EP créant les diplômes d'officiels techniques des sports au Cameroun
Arrêté n°301 du 7 juin 1955 fixant le statut particulier des fonctionnaires de l'éducation physique et sportive du Cameroun
Arrêté n°3959 du 27 juillet 1954 portant organisation générale, attribution et fonctionnement du service de la jeunesse et des sports
Arrêté n°6 du 5 mai 1975 fixant les conditions de délivrance de diplôme du cycle A, de l'institut national de la jeunesse et des sports, division éducation physique et sport
ARRETE n°9/MJS/IG du 1er décembre 1977 portant sur les services et le contrôle des corps de la jeunesse et des sports
Charte des bonnes relations entre les États et les fédérations nationales et internationales
Charte olympique
Circulaire n°009/CAB/PM du 10 octobre 2000 relative à l'organisation des réunions internationales au Cameroun
Circulaire n°02/CAB/PR du 28 février 1996 relative à la tenue des conférences et des séminaires internationaux au Cameroun
Compte rendu de la réunion tripartite FIFA MINJES Fecafoot Zurich, 5 novembre 2004
Décision n°089/MINSEP/CAB/du 23 avril 2010 portant désignation des membres de l'organisation camerounaise de lutte contre le dopage dans le sport (OCALUDS)
Décision n°11 /MJS/CAB du 1er octobre 2002 fixant les attributions des directeurs techniques nationaux
Décision n°11/MJS/CAB du 1er octobre 2002 fixant les attributions des entraineurs nationaux
Décision n°142/MINSEP/CAB du 21 août 2009 portant constitution et désignation des membres des comités de l'organisation camerounaise de lutte contre le dopage dans le sport
Décision n°162 MINSEP/CAB du 13 juillet 2010 portant affectation des personnels au ministère des sports et de l'éducation physique
Décision n°261/MJS/CAB du 19 décembre 2000 portant règlement intérieur des équipes nationales de football
Décret n°2006/0246/PM du 14 mars 2006 portant nomination de responsables au ministère des sports et de l'éducation physique
Décret n°62-DF-107 du 31 mars 1962 portant organisation du commissariat général à la jeunesse aux sports et à l'éducation populaire
Décret n°62/DF/106 portant création d'un commissariat général à la jeunesse, aux sports et à l'éducation populaire
Décret n°62/DF/166 du 23 mai 1962 portant création d'un centre d'éducation physique et sportive à Garoua
Décret n°65/DF/374 du 28 août 1965 abrogeant les dispositions des articles 10 et 11 du décret n°65/DF/ 350 du 5 août 1965 portant réorganisation du ministère de l'éducation, de la jeunesse et de la culture et les remplaçants par les dispositions nouvelles
Décret n°67/DF/503 du 21 novembre 1967, portant réorganisation des mouvements de jeunes se et d'éducation populaire
Décret n°69/217/COR du 12 novembre 1969 portant affectation d'un terrain domanial sis à Mfandena (Yaoundé) au ministère adjoint de l'éducation, de la jeunesse et de la culture
Décret n°72/470 du 15 septembre 1972 portant réorganisation du ministère de la jeunesse et des sports
Décret n°72/600 du 31 octobre 1972 portant organisation de l'équipe nationale de football
Décret n°75/789 du 18 décembre 1975 portant statut particulier des corps des fonctionnaires de la jeunesse et des sports
Décret n°78/398 du 14 septembre 1978 modifiant et complétant le décret n°77/9 du 10 janvier 1977 portant réorganisation de l'office national l des sports
Décret n°82 / 661 du 18 décembre 1982 Allouant une prime de technicité aux personnels de la catégorie A du corps des fonctionnaires de la Jeunesse et des Sports
Décret n°82/158 du 05 mai 1982 modifiant et complétant le décret n°81/270 du 10 juillet 1981 créant des centres nationaux de la jeunesse et des sports (CENAJES)
Décret n°82/661 du 18 Décembre 1982 allouant une prime de technicité aux personnels de la catégorie A du corps des fonctionnaires de la jeunesse et des sports
Décret n°85-346 du 14 mars 1985 portant rectificatif décret n°85-211 du 14 février 1985 modifiant et complétant le décret n°82-246 du 25 juin 1982 réorganisant le ministère de la jeunesse et des sports
Décret n°86/717 du 16 juin1986 fixant les taux des bourses des élèves des centres nationaux de la jeunesse et des sports
Décret n°87/111 du 27 janvier 1987 modifiant le décret n°84/050 du 27 février 1984 portant statut des centres nationaux de la jeunesse et des sports (CENAJES)
Décret n°91/255/du 30 mai 1991 portant organisation de l'institut national de la jeunesse et des sports
Décret n°91/256 du 30 mai 1991 portant régime et organisation des études à l'institut national de la jeunesse et des sports
Extrait du décret n°60/70 portant organisation du secrétariat d'etat chargé de l'information, de la jeunesse et des sports
Lettre circulaire interministérielle n°A/426/MINEDUB/019/MINSEP/CAB au sujet des instructions relatives à la gestion des épreuves d'EPS au CEP/ au FSLC
Liberté d'association - Loi n°90/053 du 19 décembre 1990
Loi fédérale suisse sur le droit international privé - 18 décembre 1987
Loi n°2018/014 du 11juillet 2018 portant Organisation et Promotion des Activités Physiques et Sportives au Cameroun
Loi n°70/LF/10 du 20 mai 1970 instituant l'ordre du mérite sportif
Loi n°74/22 du 5 décembre 1974 sur les équipements sportifs et socio-éducatifs
Loi n°96-06 du 18 Janvier 1996 portant révision de la constitution du 02 juin 1972
Loi n°96/09 du 5 août 1996 fixant la charte des activités physiques et sportives
Organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture - charte internationale de l'éducation physique et du sport
Règlements généraux de la fédération Camerounaise de kobudo-kendo et disciplines associées (FECAKOKEN/DA)
Statuts de la fédération Camerounaise de pétanque et disciplines assimilées(FECAPEDA)
Statuts de la fédération Camerounaise de tennis(FECATENNIS)
Statuts et règlement intérieur de la fédération Camerounaise des sports nautiques (FECASNAU)