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Répertoire des textes » Arrêté
Additif à la circulaire n°6071/MINFI/SG
Arrêté n°01/0089/MINESUP/DDES du 29octobre 2001 portant création et organisation de l'habilitation
Arrêté conjoint n°000012/2004/MINMEE/MINDIC portant modification et homologation de certaines spécifications de l'essence
Arrêté conjoint n°000109/MIDAF/SO30 du 08 avril 2010 portant création, organisation et fonctionnement des guichets
Arrêté conjoint n°00073/MINAT/MINVIL du 21 mai 2000 précisant les modalités d'application de certaines règles de salubrité
Arrêté conjoint n°025/MINMEE/MINEFI/MINDIC du 05 octobre 2001 fixant le niveau de cautionnement destiné à la couverture des engagements des opérateurs du secteur pétrolier aval vis-à-vis de l'Etat
Arrêté fixant les conditions d'admission en première année du cycle de professionnalisation de l'école supérieure des sciences économiques et commerciales de l'université de Douala
Arrêté n°00/0003/MINESUP/DDES du 25 janvier 2000 portant régime des enseignements et des examens au programme d'enseignement à distance de la faculté d'agronomie et des sciences agricoles (FASA) de l'université de Dschang
Arrêté n°00/0008/MINESUP/SG/DDES/CJ du 28 février 2000 fixant les conditions d'organisation de l'examen de brevet de technicien supérieur (BTS)
Arrêté n°00/0036/MINESUP/DDES du 26 juin 2000 portant modification de l'arrêté n°99/0055/MINESUP/DDES du 16 novembre 1999 portant dispositions générales applicables à l'organisation des enseignements et des évaluations dans les universités d'Etat du Cameroun
Arrêté n°000035/MINESUP/DFO du 20 mars 1995 fixant les conditions d'organisations de l'examen
Arrêté n°00004/MINFI/DGI du 13 janvier 2011 fixant la liste des sociétés privées, des sociétés d'économie mixte, et des sociétés à capital public tenues d'opérer la retenue à la source de la taxe sur la valeur ajoutée et de l'acompte de l'impôt sur le revenu au titre de l'exercice 2011
Arrêté n°00029/029 MINMEE du 0 5 juin 2003 précisant les règles de fonctionnement de la commission nationale des produits pétroliers
Arrêté n°001/MINESUP/MFPRA du 23 février 1995 fixant les modalités de fonctionnement des sous-commissions techniques d'évaluation des formations dispensées à l'étranger
Arrêté n°0013/MINAT du 13 janvier 1999 portant détermination des critères d'éligibilité des communes à la retenue différée de 3% du reliquat des centimes additionnels communaux
Arrêté n°0015/MESRES/2000 portant organisation des enseignements et des examens à l’école supérieure des traducteurs et interprètes (ASTI) du centre universitaire de Buéa
Arrêté n°00174/A/MINAT/DCTD du 22 mai 2003 portant détermination des modalités d'attribution et de déblocage
Arrêté n°00174/CAB/PM du 21 août 2009 portant création, organisation et fonctionnement du comité de pilotage
Arrêté n°0023/MINESUP/DFO du 13 mai 1998 portant admission des candidats étrangers en première et troisième année de l'école nationale supérieure polytechnique
Arrêté n°0024/MINESUP/DFO du 13 mai 1998 fixant les conditions d'admission en première année de l'école nationale supérieure polytechnique
Arrêté n°004/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission
Arrêté n°0042/MINESUP/DDES du 23 septembre 1998 portant modifications de l'arrêté n°005/MINESUP/F120 du 28 janvier 1998 fixant les domaines de formations et les conditions d'admission à l'Institut Universitaire de Technologie de l'Université de Douala
Arrêté n°005/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission à l'institut universitaire de technologie de l'université de Douala
Arrêté n°005/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission à l'institut universitaire de technologie Fotso Victor de Bandjoun
Arrêté n°006/0014/MINESUP/DDES du 02 février 2006 portant création, régime des études et des évaluations de la licence professionnelles dans les universités d'État et les institutions privées d’enseignement supérieur du Cameroun
Arrêté n°006/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission à l'institut universitaire de technologie de Ngaoundéré
Arrêté n°0083/MINESUP/DDES du 23 décembre 1999 fixant les modalités d'attribution du titre de chancelier, vice-chancellor, recteur et vice-chancelier honoraire
Arrêté n°009/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant organisation de l'institut universitaire de technologie de l'université de Douala
Arrêté n°01/0090/MINESUP/DDES du 29 octobre 2001 fixant les critères de recrutement et de promotion des personnels enseignants des institutions publiques d'enseignement supérieur au Cameroun
Arrêté n°01/0096/MINESUP du 07 décembre 2001 fixant les conditions de création et de fonctionnement des institutions privées d'enseignement supérieur
Arrêté n°01/97/MINMEE du 05 janvier 1998 fixant les modalités d'implantation des stations de distribution des produits pétroliers
Arrêté n°01/98/MINMEE du 05 Janvier 1998 fixant les modalités d'implantation des stations de distribution
Arrêté n°010/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant organisation de l'institut universitaire de technologie de l'université de NGAOUNDERE
Arrêté n°010601/CAB/MFPRA du 12 septembre 2005 portant création d'un comité de pilotage chargé de la stabilisation de l'application informatique SIGIPES
Arrêté n°011/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant organisation de l'institut universitaire de technologie FOTSO Victor de BANDJOUN et de l'université de DSCHANG
Arrêté n°013 MINESUP/DFO du 09 mai 1995 portant création d'un département des sciences économiques à l'école normale supérieure de l'université de Yaoundé I
Arrêté n°016/MINMEE/du 13 juillet 1995 fixant les modalités et la procédure de contrôle des produits pétroliers
Arrêté n°02/0024/MINESUP du 27 mars 2002 fixant la composition, le fonctionnement et les attributions des organes administratifs et des autorités académiques des institutions privées d’enseignement supérieur
Arrêté n°02/0035/MINESUP du 16 avril 2002 fixant les conditions et les modalités d'obtention des autorisations d'enseigner, des accords et agréments aux postes de responsabilités dans les institutions privées d’enseignement supérieur
Arrêté n°02/MINESUP/DFO du 15 janvier 1998 portant reconnaissance des diplômes de l'institut catholique de Yaoundé
Arrêté n°022/MINMEE du 28 septembre 2001 précisant certaines conditions d'exercice des activités du secteur pétrolier aval
Arrêté n°023/MINMEE du 28 sep 2001 fixant le niveau, les zones géographiques de stockage et les conditions de gestion
Arrêté n°03/0096/MINESUP du 05 décembre 2003 fixant les modalités de création et d'ouverture au Cameroun des institutions privées d'enseignement supérieur préparant à des diplômes étrangers
Arrêté n°032/CAB/PM du 28 février 2003 fixant les modalités d'application de la demande de cotation
Arrêté n°041/MESIRES fixant les conditions d'admission à l'école normale supérieure d'enseignement technique du centre universitaire de Douala
Arrêté n°042/MESIRES du 09 septembre 1991 portant organisation des enseignements et des évaluations dans la division
Arrêté n°045/MINESUP/DFO du 27 novembre 1995 modifiant certaines dispositions de l'arrêté n°014/MINESUP/DFO Du 22 mai 1995 fixant les critères de recrutement et de promotion des Personnels enseignants applicables par le Comité Consultatif des Institutions Universitaires
Arrêté n°046/CAB/PM du 13 juillet 2000 portant création d'un comité de coordination et de suivi du projet système informatique de gestion intégrée des personnels de l'État et de la solde
Arrêté n°05/MINESUP/DFO fixant les conditions d'admission en 1ère année
Arrêté n°055 / MINESUP du 04 octobre 1993 portant organisation du régime des enseignements
Arrêté n°058/MINAGRI du 13 août 1981 portant modification des tarifs des indemnités à verser au propriétaire
Arrêté n°063/MINESUP du 26 décembre 1997 portant création des départements et laboratoires à la faculté des arts
Arrêté n°066/CAB/PM du 24 février 2009 portant création, organisation et fonctionnement d'un comité de suivi de la mise en oeuvre des résultats du sommet mondial sur la société de l'information (SMSI)
Arrêté n°073/CAB/PM du 06 décembre 2001 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de la commission nationale de l’enseignement supérieur privé
Arrêté n°082/PM du 21 octobre 1999 portant création d'un Comité National de lutte contre le braconnage
Arrêté n°092/CAB/PM du 05 novembre 2002 fixant les indemnités de session des présidents
Arrêté n°093/CAB/PM du 05 novembre 2002 fixant les montants de la caution de soumission et les frais de dossier d’appel d’offres
Arrêté n°111/CAB/PM du 24 décembre 2002 portant organisation et fonctionnement du secrétariat permanent
Arrêté n°130/CAB/PM du 06 octobre 2006 portant création, organisation et fonctionnement d'un comité
Arrêté n°197/CAB/PR du 15 mai 2012 portant nomination d'un greffier en chef au tribunal
Arrêté n°20/MINESUP/DAO du 13 septembre 1995 portant création et organisation des commissions nationales d'orientation et d'assistance universitaire
Arrêté n°2000/050 CAB/PR du 15 mars 2000 fixant les modalités de rémunération du personnel assistant des universités
Arrêté n°21/MINESUP/DAO du 13 septembre 1995 déterminant le régime d'assistance accordé aux étudiants Camerounais dans les Institutions Universitaires Nationales
Arrêté n°253 du 30 octobre 1994 portant organisation et fonctionnement du comité consultatif des institutions universitaires (C.C.I.U)
Arrête n°433/CAB/PR du 04 octobre 1982 portant création et organisation de l'école nationale supérieure des industries
Arrêté n°53/MINESUP/DFO du 26 septembre 1997 portant création d'un département des sciences d'analyses médicales et d'un département des sciences infirmières à la faculté des sciences de santé de l'université de Buéa
Arrêté n°54/MINESUP/DFO du 26 septembre 1997 portant création d'un département des sciences de l'orientation et du laboratoire de psychologie appliquée à l'école normale supérieure de l'université de Yaoundé I
Arrêté n°551/CAB/PR du 07 août 1985 créant et organisant l'école supérieure des traducteurs et interprètes du centre universitaire de Buéa
Arrêté n°98/0028/MINESUP/DFO du 12 juin 1998 fixant les conditions d'admission au niveau I du cycle des ingénieurs et en première années du cycle des techniciens supérieurs à la faculté d'Agronomie et des sciences agricoles de l'université de Dschang
Arrêté n°99/0025/MINESUP/DDES du 19 mars 1999 fixant les conditions d'admission en troisième année de l'école nationale supérieure polytechnique de Yaoundé
Arrêté n°99/0034/MINESUP/DDES du 05 février 1999 fixant les conditions d'admission au cycle de master du centre régional d'enseignement spécialisé en agriculture (CRESA) forêt-bois à la faculté d'agronomie et des sciences agricoles de l'université de Dschang
Arrêté n°99/0035/MINESUP/DDES du 16 juin 1999 fixant les conditions d'admission au niveau ii du cycle ingénieurs à la faculté d'agronomie et des sciences agricoles de l'université de Dschang au titre de l'année académique 1999/2000
Arrêté n°99/0054/MINESUP/DAO du 11 novembre 1999 instituant et organisant le festival universitaire des arts et de la culture
Arrêté n°99/0080/MINESUP/DDES du 17 décembre 1999 portant création et organisation du centre physique atomique moléculaire et optique quantique au sein de la faculté des sciences de l'université de Douala
Arrêté n°99/0081/MINESUP/DDES du 23 décembre 1999 portant Organisation du Cycle de Doctorat ou Doctor of Philosophy (Ph.D) dans les Universités d'État du Cameroun
Arrêté n°99/0082/MINESUP/DDES du 23 décembre 1999 fixant les modalités d'attribution de la dignité de professeur émérite
Arrêté n°99/0084/MINESUP/DDES du 23 décembre 1999 fixant les conditions d'attribution du titre de doctor honoris causa
Arrêté n°99/0084/MINESUP/DDES du 23 décembre 1999 fixant les modalités d'attribution du titre de doyen honoraire
Arrêté n°99/059/MINESUP/DDES du 16 novembre 1999 fixant les modalités d'habilitation à ouvrir des cycles dans une filière de formation dans les universités d'État du Cameroun