Thème

Environnement
Arrêté n°00001/MINEP du 03 février 2007 définissant le contenu général des termes de référence des études d'impact environnemental
Arrêté n°143/PM du 30 août 2010 fixant les modalités de réalisation des inspections et des contrôles des services techniques à bord des navires
Audience accordée à l'Association Camerounaise des Professionnels de la Plasturgie (AC2P)
Chambre des Comptes de la Cour Suprême du Cameroun : Rapport d’Audit du Fonds spécial de Solidarité Nationale pour la lutte contre le coronavirus et ses répercussions économiques et sociales
Contenu et portée du concept de conditionnalité environnementale: vers un nouvel instrument au service du droit et de la protection de l’environnement en Afrique? Par Alain VANDERVORST
Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination adoptée par la conférence de plénipotentiaires le 22 mars 1989
Convention de Bamako sur l'interdiction d'importer en Afrique des déchets dangereux et sur le contrôle des mouvements transfrontaliers et la gestion des déchets dangereux produits en Afrique
Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone
Convention HNS
Convention sur la création du centre africain pour le développement des engrais
Convention sur la diversité biologique (CDB)
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation 1997
Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques 1992
Critères d'éligibilité des associations exerçant dans le domaine de l'environnement et de la protection de la nature
Décret n°2011/2583/PM du 23 aout 2011 fixant la réglementation des nuisances sonores et olfactives
Décret n°2005/117 du 14 avril 2005 portant organisation du Ministère de l'Environnement et de la Protection de la Nature, modifie et complété par le décret n°2005/496 du 31 décembre 2005
Décret n°2008/064 du 04 février 2008 portant définition des modalités de gestion du Fonds National de l'Environnement et du Développement Durable
Décret n°2011/2582/PM du 23 août 2011 fixant les modalités de protection de l'atmosphère au Cameroun
Décret n°2011/2584/PM du 23 août 2011 fixant les modalités de protection des sols et du sous-sol
Décret n°2011/2585/PM du 23 août 2011 fixant la liste des substances nocives ou dangereuses et le régime de leur rejet dans les eaux continentales
Décret n°2013/0171/PM du 14 février 2013 fixant les modalités de réalisation des études d'impact environnemental et social
Décret n°2013/0171/PM du 14 février 2013 fixant les modalités de réalisation des études d’impact environnemental et social
Décret n°2013/0172/PM du 14 février 2013 fixant les modalités de réalisation de l'audit environnemental et social
Décret n°77/410 du 15 octobre 1977 portant revalorisation de l'indemnité des Officiers et Secrétaires des Centres Spéciaux d'État Civil
Décret n°87/1115 du 17 août 1987 fixant les modalités de création et de fonctionnement des centres spéciaux d'état civil
Décret n°96/237/PM du 10 avril 1996 fixant les modalités de fonctionnement des fonds spéciaux prévus par la loi n°94/01 du 20 janvier 1994 portant régime des forêts, de la faune et de la pêche
Décrets du 23 Août 2011
Élaboration d'une convention internationale sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique
Le cadre juridique des forêts et de l'environnement au Cameroun
Le diagnostic et les scénarios de réhabilitation contexte
Loi n°2009/001 du 14 avril 2009 autorisant le Président de la République à ratifier les amendements au protocole de Montréal sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone (S.A.O.) adoptés le 17 septembre 1997 à Montréal et le 3 décembre 1999 à Beijing
Loi n°2011/011 du 06 mai 2011 modifiant et complétant certaines dispositions de l'ordonnance n°81-02 du 29 juin 1981 portant organisation de l'état civil et diverses dispositions relatives à l'état des personnes physiques
Loi n°2013/004 du 18 avril 2013 fixant les incitations à l'investissement privé en République du Cameroun
Loi n°96/12 du 5 août 1996 portant loi-cadre relative à la gestion de l'environnement
Loi n°98/015 du 14 juillet 1998 relatif aux établissements classés dangereux, insalubres ou incommodes
MVCS Conseil - Assistance des maîtres d'ouvrage pour optimiser les opérations de recyclage, réhabilitation, valorisation, cession ou acquisition de sites pollués
Ordonnance n°81/002 du 29 juin 1981 portant organisation de l'état civil et diverses dispositions relatives à l'état des personnes physiques
Protocole harmonise de suivi de la dynamique des peuplements forestiers dans les forêts de production du domaine forestier permanent au Cameroun
Stratégie nationale de gestion des déchets - Draft III - Yaoundé 2007
Traité relatif à la Conservation et à la gestion durable des Ecosystèmes Forestiers d’Afrique Centrale et instituant la commission des forets centrales (COMIFAC), février 2005