Thème

Douanes
Jargon des professionnels de l'emballage (fabricants des emballages, caisses, cartons, palettes, préparateurs de commandes)
Accord d'étape
Accord de facilitation des échanges de l'OMC
Accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des caraïbes et du pacifique
Accord de partenariat entre les membres du groupe des états d'Afrique, des caraïbes et du pacifique, d'une part, et la communauté européenne
Accord douane- professions maritimes
Accord douanes-professions bancaires
Accord général sur le commerce des services
Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
Accord sur l'agriculture
Accord sur la mise en œuvre de l'article VII de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994
Accord sur les mesures concernant les investissements et liées au commerce
Accord sur les règles d'origine
Accord sur les textiles et les vêtements
Acte additionnel n°02/CEMAC portant disponibilité intégrale de la taxe communautaire d'intégration (TCI) et recouvrement immédiat des arriérés de ladite taxe
Acte additionnel n°12/CEMAC/CCE/10 instituant un audit annuel de l'ensemble des institutions, de l'ensemble des institutions
Acte n°2/97-UDEAC-1503-CD-59 modifiant et complétant les dispositions de l’article 12 de l’Acte n°31/81-CD-1220 du 14 décembre 1981 fixant le Statut des Commissionnaires en Douane Agréés
Acte n°3/97-UDEAC-556-CD-59 portant modification de l’article 10 de l’Acte n°1/92-UDEAC-556-CD-SE1 du 30 avril 1992 portant adoption de la TCA et du Droit d’Accise en UDEAC
Admissions en franchises de droit - Article 241 du Code des Douanes de la CEMAC - Acte n°2/92-UDEAC-556-SE1 du 30 avril 1992
Agrément commissionnaires en douanes
Analyse économique de la délinquance financière
Application du système harmonisé de l'OMD – version 2007
Avant propos
Avitaillement des navires
Bulletin d'information semestriel
Cadre de normes safe de l'OMD - juin 2007
CEMAC - admissions en franchises de droit - article 241 du code des douanes de la CEMAC
Chapitre 1 - Animaux vivants
Chapitre 10 - Céréales
Chapitre 11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
Chapitre 12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
Chapitre 13 - Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
Chapitre 14 - Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
Chapitre 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Chapitre 16 - Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
Chapitre 17 - Sucres et sucreries
Chapitre 18 - Cacao et ses préparations
Chapitre 19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
Chapitre 2 - Viandes et abats comestibles
Chapitre 20 - Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
Chapitre 21 - Préparations alimentaires diverses
Chapitre 22 - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Chapitre 23 - Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
Chapitre 24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Chapitre 25 - Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
Chapitre 26 - Minerais, scories et cendres
Chapitre 27 - Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
Chapitre 28 - Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
Chapitre 29 - Produits chimiques organiques
Chapitre 3 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Chapitre 30 - Produits pharmaceutiques
Chapitre 31 - Engrais
Chapitre 32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
Chapitre 33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Chapitre 34 - Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
Chapitre 35 - Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
Chapitre 36 - Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
Chapitre 37 - Produits photographiques ou cinématographiques
Chapitre 38 - Produits divers des industries chimiques
Chapitre 39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Chapitre 4 - Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Chapitre 40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre 41 - Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
Chapitre 42 - Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Chapitre 43 - Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
Chapitre 44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
Chapitre 45 - Liège et ouvrages en liège
Chapitre 46 - Ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 47 - Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
Chapitre 48 - Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
Chapitre 49 - Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
Chapitre 5 - Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Chapitre 50 - Soie
Chapitre 51 - Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
Chapitre 52 - Coton
Chapitre 53 - Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
Chapitre 54 - Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
Chapitre 55 - Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
Chapitre 56 - Ouates, feutres et non tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
Chapitre 57 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
Chapitre 58 - Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
Chapitre 59 - Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
Chapitre 6 - Plantes vivantes et produits de la floriculture
Chapitre 60 - Étoffes de bonneterie
Chapitre 61 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
Chapitre 62 - Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
Chapitre 63 - Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
Chapitre 64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
Chapitre 65 - Coiffures et parties de coiffures
Chapitre 66 - Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
Chapitre 67 - Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Chapitre 68 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
Chapitre 69 - Produits céramiques
Chapitre 7 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Chapitre 70 - Verre et ouvrages en verre
Chapitre 71 - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Chapitre 72 - Fonte, fer et acier
Chapitre 73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier
Chapitre 74 - Cuivre et ouvrages en cuivre
Chapitre 75 - Nickel et ouvrages en nickel
Chapitre 76 - Aluminium et ouvrages en aluminium
Chapitre 77 - (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé)
Chapitre 78 - Plomb et ouvrages en plomb
Chapitre 79 - Zinc et ouvrages en zinc
Chapitre 8 - Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
Chapitre 81 - Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
Chapitre 82 - Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
Chapitre 83 - Ouvrages divers en métaux communs
Chapitre 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Chapitre 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
Chapitre 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Chapitre 88 - Navigation aérienne ou spatiale
Chapitre 89 - Navigation maritime ou fluviale
Chapitre 9 - Café, thé, maté et épices
Chapitre 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 91 - Horlogerie
Chapitre 92 - Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
Chapitre 93 - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Chapitre 94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Chapitre 95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Chapitre 96 - Ouvrages divers
Chapitre 97 - Objets d'art, de collection ou d'antiquité
Charte des contrôles douaniers
Charte des contrôles douaniers
Circulaire du 27 avril 2011 – Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2011
Circulaire n°010/MINFI/DGD du 17 septembre 2008 modifiant et complétant la circulaire n°04/454/MINFIB/DD portant modalités
Code des douanes
Communication à l’intention du Sommet du G20 les 11 et 12 novembre à Séoul
Communication sur la crise financière mondiale pour le sommet du G20 du 2 avril 2009
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement
Contrat ou répression: un enjeu pour la douane du 21eme siècle
Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (convention TIR) signé à Genève le 14 novembre 1975
Convention fiscale entre le gouvernement de la République du Cameroun et le gouvernement de la République française
Convention inter-États de transport multimodal de marchandises en UDEAC
Convention inter-États de transport routier de marchandises diverses
Convention internationale d'assistance mutuelle administrative en matière douanière
Convention internationale d'assistance mutuelle administrative en vue de prévenir, de rechercher et de réprimer les infractions douanières
Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers
Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers (amendée)
Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
Convention relative à l'admission temporaire - Istanbul, 26 Juin 1990
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extension
Cycles 2008 - 2009
Cycles Internationaux Spécialisés d'Administration Publique
Décision n°1/98-UEAC-635-CE-33 donnant mandat au secrétariat général de l'UDEAC d'élaborer un projet de charte
Décision n°110/07-UEAC-028-CM-16 portant modification de l'annexe de la décision n°20/076-UEAC-CM-15 du 19 mars 2007
Declarartion conjointe des ministres en charge des APE et des ministres ordonnateurs nationaux
Déclaration d'Arusha
Décret n°1112 PR/PM/MI/2006 règlementant l’importation des véhicules d’occasion en République du Tchad
Décret n°2000/ 485 du 30 juin 2000 fixant les modalités d'application de la loi n°99/013 du 22 décembre 1999 portant code pétrolier
Décret n°2002/07/PM du 17 Janvier 2002 fixant les normes de conditionnement et de transport des produits de la pêche
Décret n°2003/651/PM du 16 avril 2003 fixant les modalités d'application du régime fiscal et douanier des marchés publics
Décret n°2004/0133/PM du 09 janvier 2004 fixant le cadre d'élaboration des statistiques du commerce extérieur
Décret n°2005 du 01 septembre 2005 portant organisation et fonctionnement de l'agence de promotion des investissements
Décret n°2008/035 du 23 janvier 2008 portant organisation et fonctionnement du conseil d'appui à la réalisation des contrats de partenariat
Décret n°2008/2304/PM du 29 juillet 2008 précisant les modalités d'application du régime fiscal particulier
Décret n°2008/2304/PM du 29 juillet 2008 précisant les modalités d'application du régime fiscal particulier des projets
Décret n°2008/365 du 08 novembre 2008 portant organisation du ministère des finances
Décret n°83/047 du 28 janvier 1983 portant réglementation de l'uniforme des personnels de l'administration des douanes
Décret n°97/715/PM du 29 décembre 1997 portant création du comité national de facilitation du trafic maritime international
Dédouanement en ligne par traitement automatisé
Demande d'explication
Démocratie, État de droit et bonne gouvernance en Afrique: le cas de l'Algérie
Dimension régionale et développement économique
Directive n°01/07-UEAC-082-CM-15 fixant le régime d'accès au marché des services d'assistance en escale dans les aéroports
Directive n°02/07-UEAC-082-CM-15 fixant le cadre juridique des créneaux horaires dans les aéroports des États
Directive n°04/07-UEAC-070 U+042-CM-16 relative au suivi-évaluation des mesures adoptées dans le cadre de la libre circulation
Directive portant nomenclature budgétaire
Directives aux fins de la mainlevée immédiate des envois par la douane
Dix mesures pour lutter contre la contrefaçon
Document d'information concernant la gestion des risques
Document de recherche de l'OMD 1
Document de recherche de l'OMD 10
Document de recherche de l'OMD 11
Document de recherche de l'OMD 2
Document de recherche de l'OMD 3
Document de recherche de l'OMD 4
Document de recherche de l'OMD 5
Document de recherche de l'OMD 6
Document de recherche de l'OMD 7
Document de recherche de l'OMD 8
Document de recherche de l'OMD 9
Document de Recherhe de l'OMD 14
Domaine d'application de la loi
Douaniers et skieurs de haut niveau - La brigade spéciale de ski des Douanes
Droit international privé des affaires
Edition arabe de l'Introduction au droit douanier
Editorial – nouvelle dynamique
Éducation au développement durable - Le tour du monde de Thalassa
Entretien avec le Pr. C.J BERR
Entretien avec M. Abes Kaci
Entretien avec Mr Claude BERR
Essai sur l devenir de l'instruction préparatoire: analyse et perspectives
Faciliter les procédures de transit
Fiche individuelle de renseignements
Finance: les cours - devises, actions
Forum de l'OMD sur la gestion des risques
Franchise diplomatique
Glossaire anglais– français du transit maritime
Glossaire de la mondialisation
Glossaire des principaux termes de l'AGCS
Glossaire des termes de l'assurance
Glossaire des termes des envois internationaux, des douanes et de la réglementation
Glossaire des termes douaniers
Glossaire des termes douaniers internationaux
Glossaire des termes douaniers internationaux
Glossaire des termes financiers et commerciaux - E
Glossaire des termes fréquemment utilisés
Glossaire des termes maritimes et portuaires
Glossaire des termes portuaires
Glossaire des termes techniques sur le commerce agricole
Glossaire du commerce international, transit et douanes
Glossaire import/export
Glossaire sur les méthodes de calcul des coûts
Glossary of international customs terms
Glossary of Shipping Terms
Guide de l'usager en douane
Guide de la Douane - Faisons connaissance avec la douane camerounaise
Guide pour le développement de l'éthique
Imposition des importations de logiciels
Impôts sur le revenu des personnes morales
Infos Douane - La douane au rythme de la construction européenne
Instruction générale n°03/009/CF/MINFI/DCE/D relative à l'application du règlement n°02/00/CEMAC/UMAC/CM du 29 avril 2000
Instruction interministérielle n°0000060/MINFI/DIPL relative à l'application des privilèges diplomatiques en matière fiscale et douanière
Instruction ministérielle n°02467/08 du 30 juillet 2001 relative à la mise en application de l'accord de l'organisation mondiale du commerce
Instruction ministérielle n°03/001/CF/MINFI/DD du 02 janvier 2003 portant procédures de transit des marchandises
Introduction au droit douanier général
Jargon des professionnels du cartonnage (fabricants de cartons, préparateurs de commandes, emballeurs)
Journal Officiel de la République du Cameroun portant Code des Douanes de la CEMAC n°5/001-UEAC-097-CM-06 du 03 Août 2001
L'histoire du contrôle budgétaire en France
L'intégration régionale en Afrique: caractéristiques, contraintes et perspectives
L'irrigation du droit par les décisions du conseil constitutionnel
L'organisation de la DGDDI
L'organisation mondiale des douanes est l'organisation intergouvernementale compétente en ce qui concerne l'ensemble des questions
L'Organisation mondiale du commerce (OMC): glossaire - La Documentation française
La brevetabilité des logiciels et des méthodes commerciales pour l'internet
La charte africaine des droits de l'Homme et des peuples: entre universalisme et régionalisme
La charte des contrôles douaniers - entretien avec Pr. Claude J Berr
La communication de la douane française
La création monétaire - réponses aux questions de cours - années scolaire 2002/2003 - cours de première
La douane en perspective
La douane et la gestion des Hydrocarbures au Cameroun
La douane et la mer
La douane et la plaisance
La lutte anti contrefaçons une priorité de la douane
La transaction
Le carnet de passage en douane ATA – admission temporaire, temporary admission
Le chiffre du commerce extérieur
Le conseil constitutionnel: état des lieux
Le contrat de commerce électronique international
Le grenelle de la mer – transports maritimes
Le monde idéal: les principes de la gouvernance d'entreprise
Le service commun des Laboratoires, un service scientifique au cœur des missions de la DGCCRF et de la DGDDI
Le service national de douane judiciaire SNDJ
Les aspects financiers de la communauté économique de l'Afrique de l'ouest
Les cycles internationaux
Les échanges extracommunautaires
Les échanges Franco-Andorrans - La douane à votre service
Les incoterms 2000 et assurance transport
Les institutions internationales et le développement économique en Afrique
Les missions de la douane à l'épreuve de l'évolution des technologies
Les missions de la douane française
Les Patrons de la douane
Les procédures douanières simplifiées applicables aux importations sont-elles contrôlées de manière efficace?
Les régimes douaniers et fiscaux dérogatoires dans la Communauté européenne
Lettre d'information de la douane
Lexique des marins et de la navigation maritime
Lexique maritime
Liste des annexes
Liste des marchandises en provenance et importées des pays en voie de développement et des pays les moins développés, à l'importation
Liste des produits agrées au régime préférentiel généralisé communautaire CEMAC
Liste des termes, expressions et définitions adoptés et publiés au Journal officiel de la République française Vocabulaire de l'économie et des finances
Loi n°2008/009 du 16 juillet 2008 fixant le régime fiscal, financier et comptable applicable aux contrats de partenariat
Loi n°99/013 du 22 décembre 1999 portant code pétrolier
Manuel e-dec exportation pour la clientèle externe et les entreprises
Matières dangereuses - une logistique sécurisée
Mise en œuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les accords et décisions de l'OMC
Modalités d'application du tarif préférentiel généralisé - Circulaire n°471/SG/DUD du 2 août 1995
Modules e-learning - Évaluation en douane de marchandises
Normes obligatoires
Note de service fixant les itinéraires de transit pour des cargaisons sous GPS
Note de Service n°003/MINFI/DGD du 03 Janvier 2019 Portant levée de suspension des activités en Douane d’une Société
Note de Service n°065/MINFI/DGD du 28 Mars 2017 Portant condition de délivrance de l’Attestation de Dédouanement de Véhicules
Note de Service n°089/MINFI/DGD du 02 Mai 2017 Rappelant le cadre réglementaire régissant la délivrance et la vérification des Certificats de Circulation EUR.I.
Note de Service n°091/MINFI/DGD du 04 Mai 2017 Rappelant l’obligation d’inscription du numéro d’identifiant fiscal sur les documents douaniers
Note de Service n°105/MINFI/DGD du 19 Mai 2017 Rappelant certaines dispositions applicables en matière d’expédition du ciment dans les Etats de la CEMAC
Note de service n°136/MINFI/DGD3/CDL
Note de service n°153/MINFI/DGD3 du 22 septembre 2011 relative à l'harmonisation des procédures de dédouanement dans certains Bureaux des Douanes du Littoral I et II
Note de service n°154/MINFI/DGD3 du 22 septembre 2011 relative aux procédures de dédouanement au bureau
Note de service n°155/MINFI/DGD du 22 septembre 2011 relative au dédouanement des marchandises de groupage conteneurisées transférées vers les magasins extérieurs sous douane à Douala
Note de service n°183/MINFI/DGD du 07 août 2013 portant rationalisation des importations de sucre
Note de Service n°287/MINFI/DGD du 11 Décembre 2018 Portant levée de suspension des activités en Douane d’une Société
Note de Service n°288/MINFI/DGD du 11 Décembre 2018 Portant levée de suspension des activités en Douane d’une Société
Note de Service n°289/MINFI/DGD du 11 Décembre 2018 Portant levée de suspension des activités en Douane d’une Société
Note de Service n°290/MINFI/DGD du 11 Décembre 2018 Portant levée de suspension des activités en Douane d’une Société
Note de Service n°291/MINFI/DGD du 11 Décembre 2018 Portant levée de suspension des activités en Douane d’une Société
Note de Service n°292/MINFI/DGD du 11 Décembre 2018 Portant levée de suspension des activités en Douane d’une Société
Note générale sur la révision de l'Accord de Cotonou
Note n°046/CF/MINEFI/DD du 02 février 2005 - Taxation des produits SONARA
OMD actu n°65 – juin 2011
OMD actu n°66 – octobre 2011
OMD actu n°68 – juin 2012
OMD actu n°69 – octobre 2012
OMD actu n°81 – octobre 2016
OMD actualités n°51 – octobre 2006
OMD actualités n°52 – février 2007
OMD actualités n°53 – juin 2007
OMD actualités n°54 – octobre 2007
OMD actualités n°55 – février 2008
OMD actualités n°56 – juin 2008
OMD actualités n°57 – octobre 2008
OMD actualités n°58 – février 2009
OMD actualités n°59 – juin 2009
OMD actualités n°60 – octobre 2009
OMD actualités n°61 – février 2010
OMD actualités n°62 – juin 2010
OMD actualités n°63 – octobre 2010
OMD actualités n°64 – février 2011
ONUDC - OMD de contrôle des conteneurs - Rapport d’analyse 2008
Organisation mondiale des douanes
Politique douaniere et ajustement structurel et relance industrielle en Côte d'Ivoire
Première session du comité intergouvernemental préparatoire de la conférence ministérielle internationale sur la coopération
Problèmes de transport et transbordement - résolution
Procédure de dédouanement au bureau principal de Youpwé
Procédure de dédouanement des véhicules
Procédures d'importation
Programme mondial ONUDC - OMD de contrôle des conteneurs
Protocole d'accord entre l'administration des douanes et CAMRAIL
Protocole d'accord entre l'administration des douanes et les professions bancaires
Protocole d'accord entre l'administration des douanes et les professions maritimes
Protocole d'accord entre Nukleus et Air France et Klm Global Meetings
Protocole d'amendement à la convention, la simplification et l'harmonisation
Qu'est ce qu'une dette soutenable
Qu'est ce qu'une politique publique
Qu'est ce que la bonne gouvernance
Quotas d'importations de sucre
Rapport 2006 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne
Rapport annuel de performance 2006
Rapport annuel de performance 2007
Rapport d'activités de la première étape du processus d'intégration économique de la CEMAC
Rapport des tendances et pratiques de l'OMD
Rapport du FMI n°06/321 - communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale
Rapport évolutif sur la réforme du système financier international: une réponse aux défis posés par la mondialisation
Rapport sur les institutions internationales et le développement en Afrique
Recueil de l'OMD visant à développer le renforcement des capacités
Recueil de l'OMD visant à développer le renforcement des capacités "Outils de mise en œuvre Programme Columbus"
Recueil des meilleures pratiques en matière d'éthique – édition 2007
Redevances sur œuvre de l'esprit
Réformer le conseil constitutionnel
Réformes douanières au Bénin et libéralisation commerciale du Nigeria
Reformes douanières au Maroc
Règlement (CEE) n°2454/93 de la commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE)
Règlement COBAC R-2005/01 relatif aux diligences des établissements assujettis en matière de lutte contre le blanchiment
Règlement du 22 juillet 2012 pportant adoption de l’utilisation d’unités de quantité normalisées de l’Organisation Mondiale des Douanes
Règlement n°01/08-UEAC-042-CM-17 modifiant le règlement n°1/00-CEMAC-042-CM-04 portant institution et conditions
Règlement n°01/99-UEAC-CM-639 portant réglementation des pratiques commerciales anticoncurrentielles
Règlement n°02/02/UEAC-085-CM-08 portant création, organisation et fonctionnement du comité régional de coordination des négociations de l'accord de partenariat économique entre la CEMAC, Sao-Tomé et Principe et l'Union Européenne
Règlement n°02/03-019-UEAC-CM-10 portant institution d'un programme communautaire d'échanges interuniversitaires
Règlement n°03/08-UEAC-046-CM-17 fixant les conditions et les modalités d'intervention sur le guichet 1 du fonds de développement de la communauté (FODEC)
Règlement n°04/08-UEAC-046-CM-17 portant règlement financier du guichet 1 du fonds de développement de la communauté
Règlement n°04/99-UEAC-CM-639 portant réglementation des pratiques Étatiques affectant le commerce entre les États membres
Règlement n°06/07-UEAC-082-CM-15 fixant le régime de responsabilité du transporteur aérien en cas de violation des règles
Règlement n°06/08-UEAC-180-CM-17 portant mesures dérogatoires en faveur des États membres de la CEMAC
Règlement n°06/08-UEAC-180-CM-17 portant mesures dérogatoires en faveur des États membres de la CEMAC
Règlement n°07/05-UEAC-057-CM-13 portant adoption de la convention créant un centre de formation spécialisée
Règlement n°07/08-UEAC-193 -CM-17 portant institution d'un comité de l'origine
Règlement n°07/10-UEAC-205-CM-21 portant adoption de la règlementation sur le régime de transit communautaire
Règlement n°07/10-UEAC-205-CM-21 portant adoption de la réglementation sur le régime de transit communautaire et le mécanisme de cautionnement unique
Règlement n°08/05-UEAC-057-CM-13 portant adoption de la convention relative à la lutte contre le terrorisme en Afrique Centrale
Règlement n°08/05-UEAC-057-CM-13 portant adoption de la convention relative à la lutte contre le terrorisme en Afrique
Règlement n°08/10-UEAC-205-CM-21 portant adoption de la modification des articles du code des douanes de la CEMAC
Règlement n°08/10-UEAC-205-CM-21 portant adoption et modification des articles du code des douanes de la CEMAC relatifs au transit communautaire
Règlement n°09/05-UEAC-143- CM-13 portant adoption de la réglementation commune sur le contrôle de la consommation
Règlement n°09/05-UEAC-143-CM-13 portant adoption de la réglementation commune sur le contrôle de la consommation
Règlement n°09/10-UEAC-205-CM-21 institution d'un comité d transit
Règlement n°09/10-UEAC-205-CM-21 portant institution d'un comité de transit
Règlement n°09/2001/CM/UEMOA portant code des douanes de l'union économique et monétaire ouest africaine
Règlement n°1/02/CEMAC/UMAC/COBAC relatif aux conditions d'exercice et de contrôle de l'activité de micro finance
Règlement n°10/06-UEAC-166-CM-14 portant création, organisation et fonctionnement de l'organisation commune
Règlement n°10/10-UEAC-206- CM-21 portant adoption de l'harmonisation régionale des données douanières
Règlement n°10/10-UEAC-206-CM-21 portant adoption de l'harmonisation régionale des données douanières
Règlement n°11/07-UEAC-144-CM-15 portant création, composition et fonctionnement du comité de pesticides d'Afrique
Règlement n°11/10-UEAC-207-CM-21 portant modification de l'acte n°31/81-UDEAC-CD-1220 du 14 décembre 1981 fixant le statut des commissionnaires en douane agréés
Règlement n°11/10-UEAC-207-CM-21 portant modification de l'acte n°31/81-UEAC-CD-1220 du 14 décembre 1981
Règlement n°12/01-UEAC-104-CM-07 portant adoption de modèles de demande et d'autorisation de régime douanier économique
Règlement n°13/07-UEAC-003-OCEAC-CM-15 portant financement du programme d'harmonisation des politiques pharmaceutiques
Règlement n°14/06-UEAC-160-CM-14 portant adoption du programme régional de facilitation des transports et de transit
Règlement n°14/07-UEAC-175-CM-15 portant institution d'un régime fiscal spécifique applicable aux opérations cotées à la bourse
Règlement n°19/07-UEAC-166-CM-16 portant adoption des stratégies de régulation du marché commun du sucre
Règlement n°19/08-UEAC-010 H-CM-18 relatif à la procédure d'agrément des produits originaires CEMAC
Règlement n°19/08-UEAC-010 H-CM-18 relatif à la procédure d'agrément des produits originaires CEMAC
Règlement n°20/07-UEAC-177-CM-16 portant création, organisation et fonctionnement du fonds sous-régional de la statistique
Règlement n°21/07-UEAC-1505 U-CM-16 portant modification de l'article 10 de l'acte n°1/98-UEAC-1505-CD-61 du 28 juillet 1998 portant modification des articles 9 et 10 de l'annexe à l'acte n°7/93-UDEAC-556-CD-SE1 du 21 juin 1993
Règlement n°21/08-UEAC-133-CM-18 relatif à l'harmonisation des réglementations et des politiques de régulation des communications
Règlement n°23/07-UEAC-IEF- CM-16 portant régime des études à l'institut de l'économie et des finances
Règlement n°6/99-CEMAC-003-CM-02 portant adoption de l'accord relatif au transport aérien entre les États membres de la CEMAC
Règlement particulier sur la valeur en douane
Règlement portant harmonisation de la règlementation des changes dans les États de la CEMAC
Règlementation sur le fonctionnement de la zone franche
Règlements - Journal officiel de l'Union Européenne
Règles de marque des ouvrages en métaux précieux
Règles générales pour l'interprétation du système harmonisé
Régulation - Wikipédia
Section I - Animaux vivants et produits du règne animal
Section IV - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section VI - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section VII - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section XI - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section XV - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII - Matériel de transport
Secure - normes provisoires appliquées par la douane aux fins du respect uniforme des droits
Séminaire de formation des membres du CNSCN APE sur les domaines liés au commerce des services: propriété intellectuelle, concurrence, investissements, marchés publics et protection des consommateurs
Séminaire européen sur la lutte contre la contrefaçon
Sommaire
Stations de réception pour le transbordement des déchets, provenant de bateaux, sur les voies navigables européennes
Stratégie mondiale de l'OMD en matière d'information et de renseignement
Système harmonise de désignation et de codification des marchandises – Errata (Mai 2006)
Système harmonise de désignation et de codification des marchandises – Errata n°2 (Mai 2006)
Table des matières
Table des matières
Tarif des douanes
Tarif des douanes
Tarif des douanes (dispositions générales) - Acte n°7/93-UDEAC-556-SE1 du 21 juin 1993
Textes douaniers
The Brussels definition of value and the Gatt valuation agreement - a comparison
The russels definition of value and the gatt valuation agreement
Traité de législation douanière en CEMAC
Traité instituant la communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale
Traité instituant la communauté européenne
Transbordement
Transport routier et effectivité de l'intégration régionale dans l'espace CEMAC: enjeux et contraintes pour le développement durable
Transposition des directives européennes en droit
Travaux de la commission du droit international
Travaux de la commission juridique de l'assemblée générale 53eme session
Un aperçu de la douane française - Chiffres 2007 - La douane «Agir pour se protéger»
Vocabulaire du pétrole et du gaz
Vous voyagez, la douane vous informe de vos droits et des formalités à accomplir, afin que vous ne vous mettiez pas involontairement en infraction
Zone franc et compétitivité-prix des systèmes productifs nationaux