CEMAC » Notes de présentation » 2002
Avis du comité inter-États, affaire n°085/3 relative au rapport de la 3ème réunion des ministres du commerce – volet 3
Note d'information portant sur le réaménagement de certains avantages des responsables de la communauté
Note d'Information sur l'état d'avancement des préparatifs de la première édition – volet A
Note d'information, affaire n°042/4 portant impression du passeport CEMAC
Note d'information, affaire n°056/3 B relative à la première session 2002 de la commission interparlementaire de la CEMAC
Note d'information, affaire n°057/3 b relative à la 4ème réunion du comité des chefs de police d'Afrique Centrale
Note d'information, affaire n°081/3 portant programme régional pour la sécurité alimentaire (PRSA) en zone CEMAC
Note d'information, affaire n°082/2 portant libéralisation de l'espace aérien en Afrique de l'Ouest et du Centre
Note d'information, affaire n°102/2 relative à l'état d'avancement du projet PUMA
Note d'information, affaire n°109 relative au sommet mondial sur la société de l'information
Note d'information, affaire n°112 portant adoption de la stratégie de coopération régionale et du programme indicatif
Note d'information, affaire n°115 relative aux activités du comité de convergence de la zone franc
Note d'information, affaire n°116 relative au nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique(NEPAD)
Note d'information, affaire n°117 portant organisation du 5ème forum des usagers d'EUMETSAT en Afrique
Note d'information, affaire n°118 relative à l'interconnexion des réseaux de télécommunications des États membres
Note d'information, affaire n°119 portant projet RE-CEMAC pour le renforcement des capacités des États membres de la CEMAC
Note d'information, affaire n°122 portant nouveau mécanisme de financement des institutions CEMAC
Note de présentation, affaire 046/6 relative à la mise en place du comité de gestion du fonds de développement
Note de présentation, affaire n°0010/5 E portant agrément de la société Congolaise de Manutention et de consignation
Note de présentation, affaire n°010/5 E portant agrément de la société Congolaise de Transports Maritimes
Note de présentation, affaire n°010/5 e portant agrément de la société Congo Services
Note de présentation, affaire n°010/5 E portant agrément de la société Grand Garage du Kouilou
Note de présentation, affaire n°010/5 E portant agrément de la société groupement d'entreprises de transports
Note de présentation, affaire n°010/5 E portant agrément de la société SAHEL COMPAGNIE
Note de présentation, affaire n°010/5 E portant agrément de monsieur MONO MBOUM MARKOUS
Note de présentation, affaire n°010/7 a portant agrément de commissionnaires en douane
Note de présentation, affaire n°010/7 c portant agrément à la profession comptable libérale
Note de présentation, affaire n°010/7-d portant agrément à la profession de conseil fiscal
Note de présentation, affaire n°041/4 relative au mécanisme de rotation du poste de 1er président de la cour de justice
Note de présentation, affaire n°056/3a portant projet de convention régissant le parlement communautaire
Note de présentation, affaire n°057/3 a portant intégration du budget du comité des chefs de police d'Afrique Centrale
Note de présentation, affaire n°085/3 relative au rapport de la 3ème réunion des ministres du commerce – volet 1
Note de présentation, affaire n°085/3 relative au rapport de la 3ème réunion des ministres du commerce – volet 2
Note de présentation, affaire n°093/3 portant rapport de la surveillance multilatérale
Note de présentation, affaire n°097/2 portant code des douanes de la CEMAC
Note de présentation, affaire n°107/2 portant revalorisation du salaire du personnel
Note de présentation, affaire n°110 portant harmonisation du document administratif unique (DAU)
Note de présentation, affaire n°111 relative aux facilités accordées aux voyageurs
Note de présentation, affaire n°114 relative aux grandes orientations des politiques économiques pour l'année 2003
Note de présentation, affaire n°120 portant conclusion d'un accord entre le gouvernement des États-Unis
Note de présentation, affaire n°121 relative au plan d'action régional relatif aux négociations des accords de partenariat
Note de présentation, affaire n°123 portant accord instituant un régime fluvial uniforme et créant la commission