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Aviation civile » Textes nationaux » Arrêté
Annexe à l'arrêté n°0000712 du 8 juin 2006 relatif à l'assistance météorologique à la navigation aérienne au Cameroun
Annexe de l'arrêté n°0001537/MINT du 15 novembre 2006 relatif aux normes de construction et d'exploitation des hélistations
Arrêté n°0000711/MINT du 08 juin 2006 portant organisation des services de la circulation aérienne au Cameroun
Arrêté n°0001538/MINT du 15 novembre 2006 fixant les normes de conception, construction et d'exploitation des aérodromes
Arrêté n°000605/MINT du 13 septembre 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté fixant les conditions d'utilisations des avions civils en aviation générale et en travail aérien
Arrêté n°000607/MINT du 13 septembre 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté n°00733/MINT du 07 juin 2005 relatif à la navigabilité des aéronefs civils
Arrêté n°0006097/MINT du 13 septembre 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté n°00738/MINT du 07 juin 2005 relatif aux licences et qualifications des personnels de l'aéronautique civile
Arrêté n°000738/MINT du 07 juin 2005 relatif aux licences et qualifications des personnels de l'aéronautique civile
Arrêté n°0011/A/MINT du 16 avril 2014 portant transformation de l'aéroport de Maroua-Salak en aéroport international
Arrêté n°001297/MINT du 29 septembre 2006 relatif à la certification des fournisseurs des services de la navigation aérienne dans l'espace aérien et sur le territoire camerounais
Arrêté n°001304/MINT du 29 septembre 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté n°00734/MINT du 07 juin 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale des personnels aéronautiques et des personnels navigants de cabine
Arrêté n°00427/A/MINT/DAC du 29 mai 2000 fixant les modalités de perception et de répartion des redevances aéronautiques au Cameroun
Arrêté n°00606/MINT du 13 septembre 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté n°00731/MINT du 07 juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des avions par une entreprise de transport aérien
Arrêté n°00712/MINT du 08 juin 2006 relatif à l'assistance météorologique à la navigation aérienne au Cameroun
Arrêté n°00713/MINT du 08 juin 2006 relatif aux unités de mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol des aéronefs
Arrêté n°00734/MINT du 07 juin 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale des personnels aéronautiques et des personnels navigants de cabine
Arrêté n°00735/MINT du 07 juin 2005 relatif au transport aérien des marchandises dangereuses
Arrêté n°00736/MINT du 07 juin 2005 relatif à l'attestation d'aptitude professionnelle et aux qualifications des personnels navigant de cabine
Arrêté n°00737/MINT du 07 juin 2005 relatif aux marques de nationalité et d'immatriculation, au certificat d'immatriculation et à la plaque d'identité des aéronefs
Arrêté n°00797/MINT/DAC du 29 septembre 1998 relatif à la collecte des données statistiques du transport aérien auprès des compagnies aériennes et autres exploitants de l'aviation civile
Arrêté n°01540/MINT du 15 novembre 2006, relatif à la certification acoustique et des émissions de gaz des aéronefs
Arrêté n°01543/MINT du 15 novembre 2006 relatif aux conditions de délivrance et de validité des certificats de navigabilité spéciaux des aéronefs en kit
Arrêté n°01544/MINT du 15 novembre 2006 relatif aux responsabilités du commandant de bord d'aéronef et des autres membres d'équipage
Arrêté n°01545/MINT du 15 novembre 2006 fixant les conditions de certification des aérodromes
Arrêté n°01546/MINT du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'utilisation des minimums opérationnels d'aérodrome
Arrêté n°01547/MINT du 15 novembre 2006 fixant les conditions de concession de création des aérodromes
Arrêté n°01548/MINT du 15 novembre 2006 relatif à l'agrément des organismes de formation aéronautique
Arrêté n°01548/MINT du 15 novembre 2006 relatif à l'agrément des organismes de formation aéronautique - Pages suivantes
Arrêté n°02303/A/MINT du 11 novembre 2003 portant réglementation des contrôles de sûreté applicables aux expéditions par voie aérienne
Arrêté n°031/CAB/PM du 18 février 2008 fixant les règles générales applicables en sûreté de l'aviation civile
Arrêté n°132/CAB/PR du 02 Juin 1977 fixant la liste des écoles étrangères ou internationales formant les fonctionnaires de l'Aéronautique Civile
Arrêté n°14/A/MTP/AERO du 19 avril 1968 portant ouverture à la Circulation aérienne publique de l'aérodrome de DIZANGUE
Arrêté n°157/CAB/PR du 20 mars 1989 portant création d'un Conseil National des Transports
Arrêté n°222/CAB/PR du 13 juillet 2004 portant création des comités de sûreté de l'aviation civile dans les aéroports
Arrêté n°4915 du 19 décembre 1950 relatif à l'ouverture d'un aérodrome public à la circulation aérienne
Arrêté n°5441/MINT/DAC du 30 octobre 1991 portant ouverture de l'aéroport international de Yaoundé-Nsimalen à la circulation aérienne publique
Arrêté n°91/150 du 11 mars 1991 portant création de Comités locaux de Sûreté de l'Aviation Civile dans les aéroports